Aperçu des sections

  • Généralités

  • Chapitre 1 : Introduction à la notion du droit

    • CHaAPITRE I Fichier
      1. Qu'est-ce que le droit ?
      2. Les sources du droit
      3. Le droit pénal et les sanctions

      A) La contravention

      B) Le délit

      C) Le crime

  • Chapitre 2 : Droit de l’environnement: définition, objectifs et applications



    • CHAPITRE II Fichier 414.2Ko Document PDF

      1. Définition du droit de l’environnement
      2. Les différentes sous-branches du droit de l’environnement
      3. Les objectifs du droit de l »environnement
      4. Chronologie générale du droit international de l'environnement

  • CHAPITRE 3 : LES NORMES DU DROIT DE L’ENVIRONNEMENT



    • CHAPITRE III Fichier

      1. Un outil normalisé au niveau international (ISO) 
      2. Les Substances 
      3. Les différents types de polluants 
      4. Les différents types d’émetteurs